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1 – Informations sur les produits vendus par MASSEUBE Alexandre "Le Petit Gourmet"

Le Site est dédié à la présentation des produits commercialisés par la société MASSEUBE Alexandre "Le Petit Gourmet".

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2 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont la société EI MASSEUBE Alexandre "Le Petit Gourmet" est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

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3 – Protection des données personnelles

L’Internaute peut déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. Ces informations seront utilisées pour les besoins de la gestion et des actions promotionnelles de la société EI MASSEUBE Alexandre "Le Petit Gourmet". Elles pourront être communiquées à des tiers pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. La société EI MASSEUBE Alexandre "Le Petit Gourmet" s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifier et prendre toute précaution pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. L’Internaute peut à tout moment exercer son droit d’accès, de rectification, de suppression ou d’opposition concernant les informations qu’il fournit lors de son inscription ou ultérieurement, auprès de la société EI MASSEUBE Alexandre "Le Petit Gourmet" par courrier à EI MASSEUBE Alexandre - 44 route de Caen - 14400 Bayeux ou par e-mail à lepetitgourmetcalvados@gmail.com

Responsabilité

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5 – Loi applicable et Compétence judiciaire

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6 – Cookies

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